tiers auteur de l'accident — третье лицо, виновное в происшествии (не являющееся ни непосредственным причинителем вреда, ни потерпевшим); третье лицо, виновное в несчастном случае на производстве (не являющееся предпринимателем или его служащим)
Dictionnaire de droit français-russe.
auteur — [ otɶr ] n. m. • 1174 autor « celui qui est à l origine (de qqch.) »; v. 1160 auctur « écrivain »; lat. auctor « celui qui accroît, qui fonde » 1 ♦ Personne qui est la première cause (d une chose), qui est à l origine (d une chose). ⇒ cause,… … Encyclopédie Universelle
Accident De Décompression — L accident de décompression (sigle ADD) est un accident pouvant survenir en plongée sous marine. (En anglais DCS pour Decompression sickness, maladie de décompression) Il survient à des plongeurs descendus trop profondément ou trop longtemps et… … Wikipédia en Français
Accident de decompression — Accident de décompression L accident de décompression (sigle ADD) est un accident pouvant survenir en plongée sous marine. (En anglais DCS pour Decompression sickness, maladie de décompression) Il survient à des plongeurs descendus trop… … Wikipédia en Français
Accident de l'avion présidentiel polonais à Smolensk — Accident de l avion présidentiel polonais à Smolensk … Wikipédia en Français
Accident de Ramstein — Le Solo des Frecce Tricolori s écrasant dans la foule des spectateurs. Caractéristiques de l’accident Date 28 août 1988 … Wikipédia en Français
Accident De Ramstein — L accident de Ramstein est une des plus grandes catastrophes aériennes à avoir eu lieu dans le cadre d un meeting aérien. Le 28 août 1988 trois appareils militaires de la patrouille aérienne italienne Frecce Tricolori se percutèrent en vol lors… … Wikipédia en Français
Accident de ramstein — L accident de Ramstein est une des plus grandes catastrophes aériennes à avoir eu lieu dans le cadre d un meeting aérien. Le 28 août 1988 trois appareils militaires de la patrouille aérienne italienne Frecce Tricolori se percutèrent en vol lors… … Wikipédia en Français
Accident nocturne — Auteur Patrick Modiano Genre Roman Pays d origine France Éditeur éditions Gallimard … Wikipédia en Français
Accident de décompression — L accident de décompression (sigle ADD) (encore appelé anciennement et familièrement maladie des caissons et maintenant souvent désigné par Accident de désaturation) est un accident survenant notamment à l occasion d une plongée sous marine,… … Wikipédia en Français
Accident médical — Une erreur médicale ou accident médical désigne couramment toute forme d incident ou d accident survenant dans le domaine de la santé. Ils seraient de l ordre de 100 000 chaque année aux États Unis et en France, mais les outils statistiques… … Wikipédia en Français
Auteur — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Auteur », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Un auteur (du latin auctor) est une personne… … Wikipédia en Français
